47086_PLU_20240912

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DURAS"


Informations

Nom du document DU_47086
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DURAS
Maillage 47086 DURAS
Source Téléversement
Téléversé le 20/03/2025 à 14:53
Publié le 20/03/2025 à 15:23
Mis à jour le 20/03/2025 à 15:23
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 47086_PLU_20240912
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-7ad634726a6b5642de703d0c6f8cba0b
Producteur Mairie de DURAS

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de DURAS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 47086
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé par URBA2D conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [0.1597967,44.6491375,0.2444416,44.7019856]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 12/09/2024
Date de publication : 12/09/2024
Date de révision : 20/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
47086_procedure_20240912.pdf Procédure
47086_rapport_20240912.pdf Rapport
47086_padd_20240912.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
47086_reglement_20240912.pdf Règlement écrit
47086_reglement_graphique_1_20240912.pdf Règlement graphique 1
47086_reglement_graphique_2_20240912.pdf Règlement graphique 2
47086_info_surf_04_01_20240912.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé
47086_liste_annexes_20240912.pdf Liste annexes
47086_plan_sup_20240912.pdf Plan sup
47086_orientations_amenagement_20240912.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de DURAS
Téléphone : 05 33 14 00 57
Courriel : mairie-de-duras2@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 05 33 14 00 57
Courriel : mairie-de-duras2@orange.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 47086 DURAS depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.