37281_PLU_20200907

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de VOUVRAY"



Informations

Nom du document DU_37281
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de VOUVRAY
Maillage 37281 VOUVRAY
Source Téléversement
Téléversé le 02/12/2021 à 10:21
Publié le 03/12/2021 à 00:44
Mis à jour le 03/12/2021 à 00:44
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 37281_PLU_20200907
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-7adc506dba4f485dd50fd68328c88275
Producteur CC Touraine Est Vallées

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VOUVRAY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 37281
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 03/12/2021.
Emprise [0.7699369,47.3902266,0.8389262,47.4695941]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 03/12/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
37281_procedure_20200907.pdf Pièces réglementaires des procédures du document d'urbanisme
37281_rapport_20200907.pdf Rapports de présentation
37281_padd_20200907.pdf Projet d'Aménagement et de Développement Durable
37281_prescription_surf_05_00_20200907.pdf Liste des emplacements réservés
37281_reglement_20200907.pdf Règlement de zonage
37281_reglement_graphique_20200907.pdf Plans de zonage, règlement graphique
37281_info_lin_19_01_1_20200907.pdf Annexes sanitaires
37281_info_lin_19_01_2_20200907.pdf Plan de réseau Eaux Pluviales
37281_info_lin_19_01_3_20200907.pdf Plan de réseau Eaux Usées
37281_info_lin_19_01_4_20200907.pdf Plan de réseau Eau Potable
37281_info_surf_14_00_20200907.pdf Classement sonore des infrastructures de transports terrestres
37281_liste_sup_20200907.pdf Liste des servitudes d'utilité publique
37281_plan_sup_1_20200907.pdf Plans des servitudes d'utilité publique
37281_plan_sup_2_20200907.pdf Emprise du radar SRE-NG de l'aérodrome de Tours sur la commune de Vouvray
37281_sup_pt2_20200907.pdf Décret servitude PT2, radar SRE-NG et relais hertzien de l'aérodrome de Tours
37281_sup_t1_20200907.pdf Annexes concernant les servitudes liées à la présence de lignes de chemin de fer
37281_orientations_amenagement_20200907.pdf Orientations d'Aménagement et de Programmation

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CC Touraine Est Vallées
Téléphone : Aucun
Courriel : e.rocheternoir@touraineestvallees.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@touraineestvallees.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.