57028_PLU_20220408

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de ARGANCY"



Informations

Nom du document DU_57028
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de ARGANCY
Maillage 57028 ARGANCY
Source Téléversement
Téléversé le 31/05/2022 à 10:32
Publié le 31/05/2022 à 10:54
Mis à jour le 31/05/2022 à 10:54
Statut
Version 3
Nom de l'archive 57028_PLU_20220408
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-7b110a0df3acd76f7a1196d74a149314
Producteur Mairie d'Argancy

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ARGANCY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 57028
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 31/05/2022.
Emprise [6.1793941,49.1774748,6.2488421,49.2230379]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 31/05/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
57028_procedure_20220504.pdf Procédure
57028_rapport_1_20220408.pdf Partie 1
57028_rapport_2_20220408.pdf Partie 2
57028_rapport_3_20220408.pdf Partie 3
57028_padd_20220408.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
57028_prescription_pct_07_01_20220408.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
57028_prescription_surf_03_20220408.pdf Secteur avec disposition de reconstruction/démolition
57028_prescription_surf_05_20220408.pdf Emplacement réservé
57028_prescription_surf_99_01_20220408.pdf Autre : affectation des sols et destination des constructions
57028_prescription_surf_99_02_20220408.pdf Autre : zones naturelles, agricoles ou forestières
57028_reglement_20220408.pdf Règlement écrit
57028_reglement_graphique_20220408.pdf Règlement graphique
57028_info_lin_19_01_1_20220408.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
57028_info_lin_19_01_2_20220408.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
57028_info_surf_02_20220408.pdf Zone d'aménagement concerté
57028_info_surf_04_20220408.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
57028_info_surf_14_1_20220408.pdf Info surf 14 1
57028_info_surf_14_2_20220408.pdf Info surf 14 2
57028_info_surf_19_01_20220408.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
57028_info_surf_19_02_20220408.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
57028_info_surf_32_20220408.pdf Secteur à fiscalité particulière en application du L 331-14
57028_info_surf_99_20220408.pdf Autre
57028_liste_SUP_20220408.pdf Liste SUP
57028_liste_annexes_20220408.pdf Liste annexes
57028_plan_SUP_20220408.pdf Plan SUP
57028_orientations_amenagement_20220408.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie d'Argancy
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.argancy@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.argancy@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.