50243_PLU_20111104

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de HEUGUEVILLE-SUR-SIENNE"


Informations

Nom du document DU_50243
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de HEUGUEVILLE-SUR-SIENNE
Maillage 50243 HEUGUEVILLE-SUR-SIENNE
Source Téléversement
Téléversé le 16/04/2024 à 09:22
Publié le 16/04/2024 à 13:46
Mis à jour le 16/04/2024 à 13:46
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 50243_PLU_20111104
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-7b23ddc17fedf832a0cdb55c08092306
Producteur Communauté de communes Coutances Mer et Bocage

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de HEUGUEVILLE-SUR-SIENNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 50243
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014.
Emprise [-1.5424413,49.0197082,-1.4892999,49.0517876]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/04/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
50243_procedure_20111104.pdf Procédure
50243_rapport_20111104.pdf Rapport
50243_padd_20111104.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
50243_prescription_surf_01_1_20111104.pdf Espace boisé classé à protéger ou conserver
50243_prescription_surf_05_1_20111104.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
50243_reglement_20111104.pdf Règlement écrit
50243_SUP_plan_20111104.pdf SUP plan
50243_SUP_texte_20111104.pdf SUP texte
50243_ann_san_20111104.pdf Ann san
50243_assain_1_20111104.pdf Assain 1
50243_assain_2_20111104.pdf Assain 2
50243_eau_pluv_1_20111104.pdf Eau pluv 1
50243_elect_1_20111104.pdf Elect 1
50243_gaz_1_20111104.pdf Gaz 1
50243_plan_1_20111104.pdf Plan 1
50243_orientations_amenagement_20111104.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.