Vue détaillée du document 50600_PLU_20130619

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TONNEVILLE"

Nom du document	DU_50600
Titre du document	Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TONNEVILLE
Maillage	50600 TONNEVILLE
Source	Téléversement
Téléversé le	12/12/2023 à 10:52
Publié le	13/12/2023 à 00:13
Mis à jour le	13/12/2023 à 00:13
Statut	Publié
Version	4
Nom de l'archive	50600_PLU_20130619
Pièces écrites	Liste des pièces écrites
Opposabilité	Approuvé

Identifiant	GPU-7b3e6b27f12b2b10f1ccd6eaa7b70bfe
Producteur	Mairie Tonneville

Résumé	Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de TONNEVILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie	planningCadastre
Thème(s) INSPIRE	Usage des sols
Mot(s) Clé(s)	Usage des sols - 50600 - PLU
Généalogie	Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 19/04/2013. Ce lot de données produit en 2013 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise	[-1.7441736,49.6292611,-1.6986542,49.6555749]
Informations spatiales	Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation	type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : Pas de restriction d’accès public type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s)	Date de création : Date de publication : Date de révision : 13/12/2023

Titre	Lien	Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme	https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities	OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme	https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities	OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme	https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/	ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme	https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities	OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme	https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities	OGC Web Feature Service

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

	Fichier	Nom
	50600_rapport_20130619.pdf	Rapport
	50600_padd_20130619.pdf	Projet d’aménagement et de développement durables
	50600_reglement_20130619.pdf	Règlement écrit
	50600_SUP_perimetre_protection_20130619.pdf	SUP perimetre protection
	50600_SUP_plan_20130619.pdf	SUP plan
	50600_SUP_texte_1_20130619.pdf	SUP texte 1
	50600_info_plan_1_20130619.pdf	Info plan 1
	50600_info_plan_2_20130619.pdf	Info plan 2
	50600_prescription_surf_05_1_20130619.pdf	Emplacement réservé aux voies publiques
	50600_reseaux_1_20130619.pdf	Reseaux 1
	50600_orientations_amenagement_1_20130619.pdf	OAP 1

Responsable(s) de la donnée	Organisme : Mairie Tonneville Téléphone : Aucun Courriel : mairie.tonneville@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive	Organisme : Aucun Téléphone : Aucun Courriel : urbanisme@lecotentin.fr

Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 50600 TONNEVILLE depuis la page territoire.

Aucune procédure en cours.