59113_PLU_20190730

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BRUILLE-LEZ-MARCHIENNES"



Informations

Nom du document DU_59113
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BRUILLE-LEZ-MARCHIENNES
Maillage 59113 BRUILLE-LEZ-MARCHIENNES
Source Téléversement
Téléversé le 23/11/2020 à 10:43
Publié le 24/11/2020 à 11:37
Mis à jour le 24/11/2020 à 11:37
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 59113_PLU_20190730
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-7b93666e5d80206483d3e2fb272a0db2
Producteur Mairie de Bruille-lez-Marchiennes

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BRUILLE-LEZ-MARCHIENNES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 24/11/2020.
Emprise [3.2218609,50.3410357,3.2607836,50.3684196]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/11/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
59113_procedure_20190730.pdf Procédure
59113_rapport_1_20190730.pdf Partie 1
59113_rapport_2_20190730.pdf Partie 2
59113_padd_20190730.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
59113_reglement_20190730.pdf Règlement écrit
59113_reglement_graphique_1_20190730.pdf Règlement graphique 1
59113_reglement_graphique_2_20190730.pdf Règlement graphique 2
59113_ER_20190730.pdf ER
59113_annexes_20190730.pdf Annexes
59113_info_surf_99_00_20190730.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
59113_liste_sup_20190730.pdf Liste sup
59113_plan_od_20190730.pdf Plan od
59113_servitudes_20190730.pdf Servitudes
59113_orientations_amenagement_20190730.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Bruille-lez-Marchiennes
Téléphone : Aucun
Courriel : fannymarechal-m.blm@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : fannymarechal-m.blm@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.