63372_PLU_20070112

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-LAURE"


Informations

Nom du document DU_63372
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-LAURE
Maillage 63372 SAINT-LAURE
Source Inconnue
Téléversé le 28/03/2017 à 09:44
Publié le -
Mis à jour le 12/09/2019 à 10:04
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 2
Nom de l'archive 63372_PLU_20070112
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-7baf10d5b6119f3d971a709478f967cd
Producteur
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.