2A104_PLU_20220712

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ECCICA-SUARELLA"


Informations

Nom du document DU_2A104
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ECCICA-SUARELLA
Maillage 2A104 ECCICA-SUARELLA
Source Téléversement
Téléversé le 20/09/2023 à 07:35
Publié le 20/09/2023 à 08:40
Mis à jour le 20/09/2023 à 08:40
Statut
Version 2
Nom de l'archive 2A104_PLU_20220712
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-7bbabeafc9691a18efe6fa8fc0459d5f
Producteur Cyrnea info geographie

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ECCICA-SUARELLA. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 2A104
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [8.8380958,41.9031194,8.9536549,41.9379507]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 20/09/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
2A104_procedure_20220712.pdf Procédure
2A104_rapport_20220712.pdf Rapport
2A104_padd_20220712.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
2A104_reglement_20220712.pdf Règlement écrit
2A104_annexes_20220712.pdf Annexes
2A104_liste_annexes_20220712.pdf Liste annexes
2A104_reglement_graphique_20220712.pdf Règlement graphique
2A104_orientations_20220712.pdf Orientations

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Cyrnea info geographie
Téléphone : Aucun
Courriel : cyrneainfogeo@yahoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : cyrneainfogeo@yahoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.