92036_PLU_20230202

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GENNEVILLIERS"


Informations

Nom du document DU_92036
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GENNEVILLIERS
Maillage 92036 GENNEVILLIERS
Téléversé le 17/02/2023 à 18:50
Publié le 10/03/2023 à 16:56
Mis à jour le 10/03/2023 à 16:56
Statut Publié
Version 13
Nom de l'archive 92036_PLU_20230202
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-7bcc4172462df873abb4ad050d473bd0
Producteur Mairie de Gennevilliers

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GENNEVILLIERS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 92036
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.2469843,48.9119034,2.3285207,48.9510386]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/03/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
92036_procedure_20230202.pdf Procédure
92036_rapport_20230202.pdf Rapport
92036_padd_20230202.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
92036_reglement_20230202.pdf Règlement écrit
92036_reglement_graphique_20230202.pdf Règlement graphique
92036_liste_annexes_20230202.pdf liste annexes
92036_orientations_amenagement_20230202.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Gennevilliers
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@ville-gennevilliers.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Gennevilliers
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@ville-gennevilliers.fr