14546_PLU_20141128

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ROUVRES"



Informations

Nom du document DU_14546
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ROUVRES
Maillage 14546 ROUVRES
Source Inconnue
Téléversé le 23/01/2020 à 15:33
Publié le 28/01/2020 à 22:10
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 14546_PLU_20141128
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-7bd0e60644093c432e0290d91d0092be
Producteur Etablissement Public Foncier de Normandie

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ROUVRES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [-0.2181474796284235,48.984275255549164,-0.152284035052232,49.02108053359576]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 04/09/2017
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
14546_annexes_sanitaires_20141128.pdf Annexes sanitaires
14546_info_lin_19_AEP_20141128.pdf Info lin 19 AEP
14546_info_lin_19_EU_20141128.pdf Info lin 19 EU
14546_orientations_amenagement_20141128.pdf OAP
14546_padd_20141128.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
14546_procedure_20141128.pdf Procédure
14546_rapport_20141128.pdf Rapport
14546_reglement_20141128.pdf Règlement écrit
14546_reglement_graphique_20141128.pdf Règlement graphique
14546_sup_graphique_20141128.pdf Sup graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Etablissement Public Foncier de Normandie
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@epf-normandie.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : ddtm-adl@calvados.gouv.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 14546 ROUVRES depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.