07323_PLU_20200709

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TOULAUD"



Informations

Nom du document DU_07323
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TOULAUD
Maillage 07323 TOULAUD
Source Téléversement
Téléversé le 01/07/2021 à 15:43
Publié le 05/07/2021 à 09:15
Mis à jour le 05/07/2021 à 09:15
Statut
Version 9
Nom de l'archive 07323_PLU_20200709
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-7bd2bee5082ac9c3c523c229dea4c8d8
Producteur Mairie de Toulaud

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de TOULAUD. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 07323
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 05/07/2021.
Emprise [4.7354471,44.8773275,4.8528213,44.9245972]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 05/07/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
07323_procedure_20200709.pdf Procédure
07323_rapport_20200709.pdf Rapport
07323_padd_20200709.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
07323_prescription_surf_02_00_1_20200709.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)
07323_prescription_surf_02_00_2_20200709.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (2)
07323_prescription_surf_02_00_3_20200709.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (3)
07323_reglement_20200709.pdf Règlement écrit
07323_reglement_graphique_1_20200709.pdf Règlement graphique 1
07323_reglement_graphique_2_20200709.pdf Règlement graphique 2
07323_info_lin_09_00_1_20200709.pdf Périmètre minier de concession pour l'exploitation ou le stockage (1)
07323_info_surf_04_00_20200709.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
07323_info_surf_17_00_20200709.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
07323_info_surf_19_01_20200709.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
07323_info_surf_37_00_20200709.pdf Bois ou forêts relevant du régime forestier
07323_info_surf_99_00_20200709.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
07323_liste_annexes_20200709.pdf Liste annexes
07323_liste_sup_20200709.pdf Liste sup
07323_plan_sup_20200709.pdf Plan sup
07323_sup_AC1_20200709.pdf Sup AC1
07323_sup_AS1_20200709.pdf Sup AS1
07323_sup_I4_1_20200709.pdf Sup I4 1
07323_sup_I4_2_20200709.pdf Sup I4 2
07323_sup_PT2LH_1_20200709.pdf Sup PT2LH 1
07323_sup_PT2LH_2_20200709.pdf Sup PT2LH 2
07323_sup_irrigation_20200709.pdf Sup irrigation
07323_orientations_amenagement_20200709.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Toulaud
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@toulaud.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@toulaud.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.