28308_PLU_20200211

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PRUDEMANCHE"


Informations

Nom du document DU_28308
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PRUDEMANCHE
Maillage 28308 PRUDEMANCHE
Source Téléversement
Téléversé le 08/08/2022 à 16:41
Publié le 10/08/2022 à 09:07
Mis à jour le 10/08/2022 à 09:07
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 28308_PLU_20200211
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-7bd7b3a030bb03196572b9574151fe3a
Producteur Mairie de Prudemanche

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PRUDEMANCHE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 28308
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 10/08/2022.
Emprise [1.1009831,48.6971273,1.1738467,48.7435081]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/08/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
28308_procedure_20200211.pdf Procédure
28308_rapport_20200211.pdf Rapport
28308_padd_20200211.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
28308_reglement_20200211.pdf Règlement écrit
28308_reglement_graphique_0_20200211.pdf Tableau d’assemblage
28308_reglement_graphique_1_20200211.pdf Règlement graphique 1
28308_reglement_graphique_2_20200211.pdf Règlement graphique 2
28308_Bilan_concertation_20200211.pdf Bilan concertation
28308_plan_aep_1_20200211.pdf Plan aep 1
28308_plan_aep_2_20200211.pdf Plan aep 2
28308_plan_contraintes_20200211.pdf Plan contraintes
28308_plan_servitudes_20200211.pdf Plan servitudes

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Prudemanche
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.prudemanche308@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.prudemanche308@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.