58300_PLU_20180924

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de URZY"



Informations

Nom du document DU_58300
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de URZY
Maillage 58300 URZY
Source Téléversement
Téléversé le 27/07/2021 à 16:28
Publié le 03/08/2021 à 10:41
Mis à jour le 03/08/2021 à 10:41
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 58300_PLU_20180924
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-7be20c2ddc4adc66840aa2cb9935100a
Producteur Mairie d'Urzy

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'URZY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 03/08/2021.
Emprise [3.165835,47.019209,3.249653,47.089317]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 03/08/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
58300_procedure_20180924.pdf Procédure
58300_rapport_1_20180924.pdf Partie 1
58300_rapport_2_20180924.pdf Partie 2
58300_padd_20180924.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
58300_prescription_surf_02_01_1_20180924.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)
58300_reglement_20180924.pdf Règlement écrit
58300_reglement_graphique_1_20180924.pdf Règlement graphique 1
58300_reglement_graphique_2_20180924.pdf Règlement graphique 2
58300_reglement_graphique_3_20180924.pdf Règlement graphique 3
58300_annexes_pg_20180924.pdf Annexes pg
58300_info_lin_19_elec_20180924.pdf Info lin 19 elec
58300_liste_annexes_20180924.pdf Liste annexes
58300_liste_sup_20180924.pdf Liste sup
58300_sup_gaz_20180924.pdf Sup gaz
58300_orientations_amenagement_20180924.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie d'Urzy
Téléphone : Aucun
Courriel : mairieurzy58@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairieurzy58@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.