246800676_PLUi_20260916

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DE LA VALLEE DE LA DOLLER ET DU SOULTZBACH"


Informations

Nom du document DU_246800676
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DE LA VALLEE DE LA DOLLER ET DU SOULTZBACH
Maillage 246800676 PLUI DE LA VALLEE DE LA DOLLER ET DU SOULTZBACH
Source Téléversement
Téléversé le 17/09/2026 à 19:58
Publié le 21/09/2026 à 08:50
Mis à jour le 02/10/2026 à 09:14
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 3
Nom de l'archive 246800676_PLUi_20260916
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Modification n°1
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-7be306631750b26784d502ba341f5f07
Producteur Communauté de communes de la Vallée de la Doller et du Soultzbach
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur l'établissement public de coopération intercommunale de LA VALLEE DE LA DOLLER ET DU SOULTZBACH. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 246800676
  • -
  • PLUi
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du CNIG PLUi v2017.
Emprise [6.8413816,47.6988136,7.1900641,47.8512765]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/09/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes de la Vallée de la Doller et du Soultzbach
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@cc-vallee-doller.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté de communes de la Vallée de la Doller et du Soultzbach
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@cc-vallee-doller.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.