60145_PLU_20240927

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHELLES"



Informations

Nom du document DU_60145
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHELLES
Maillage 60145 CHELLES
Source Téléversement
Téléversé le 14/10/2024 à 11:06
Publié le 06/11/2024 à 10:26
Mis à jour le 06/11/2024 à 10:26
Statut
Version 4
Nom de l'archive 60145_PLU_20240927
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-7bf1849db1e7521d2cdc779c67ab61ad
Producteur GeoCompiegnois

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHELLES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 60145
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG par le Service d'Information Géographique de l'Agglomération de la Région de Compiègne. Ce lot de données est issu de la mise à jour d'un lot initial élaboré dans le cadre du marché PA 24.2015 à partir du PCI Vecteur de 2014 et contrôlé par le Service d'Information Géographique de l'Agglomération de la Région de Compiègne. Ce lot de données produit en 2015, a été numérisé à partir du PCI Vecteur de 2014.
Emprise [3.0126064,49.3255826,3.0688359,49.3655045]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/11/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Télécharger les données géographiques et les pièces écrites disponibles http://geo.compiegnois.fr/documents/metiers/urba/docurba/60145_PLU_20240927.zip WWW:LINK-1.0-http--link
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
60145_procedure_20240927.pdf Procédure
60145_rapport_20240927.pdf Rapport
60145_padd_20240927.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
60145_prescription_surf_05_00_20240927.pdf Emplacement réservé
60145_reglement_20240927.pdf Règlement écrit
60145_reglement_graphique_1_20240927.pdf Règlement graphique 1
60145_reglement_graphique_20240927.pdf Règlement graphique
60145_reglement_graphique_2_20240927.pdf Règlement graphique 2
60145_reglement_graphique_3_20240927.pdf Règlement graphique 3
60145_info_lin_19_01_20240927.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
60145_info_surf_04_00_20240927.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
60145_info_surf_19_01_20240927.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
60145_info_surf_99_00_20240927.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
60145_liste_sup_20240927.pdf Liste sup
60145_plan_sup_20240927.pdf Plan sup
60145_orientations_amenagement_18_00_20240927.pdf OAP 18 00
60145_orientations_amenagement_20240927.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : GeoCompiegnois
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@agglo-compiegne.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@agglo-compiegne.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.