60493_PLU_20170202

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PISSELEU"



Informations

Nom du document DU_60493
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PISSELEU
Maillage 60493 PISSELEU
Source Inconnue
Téléversé le 22/12/2019 à 17:57
Publié le 22/06/2020 à 20:58
Mis à jour le 22/06/2020 à 20:58
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 60493_PLU_20170202
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-7bfa1af2e91de3e48e7c52820523d830
Producteur Mairie de Pisseleu

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PISSELEU. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/06/2020.
Emprise [2.041204915205219,49.52723784581958,2.074476503003511,49.545541883486706]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 22/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
60493_info_surf_19_01_20170202.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
60493_liste_annexes_20170202.pdf Liste annexes
60493_liste_sup_20170202.pdf Liste sup
60493_padd_20170202.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
60493_plan_sup_250170202.pdf Plan sup
60493_prescription_lin_07_00_20170202.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
60493_prescription_lin_15_00_20170202.pdf Règles d’implantation des constructions
60493_prescription_surf_05_00_20170202.pdf Emplacement réservé
60493_procedure_20170202.pdf Procédure
60493_rapport_1_20170202.pdf Partie 1
60493_rapport_2_20170202.pdf Partie 2
60493_reglement_20170202.pdf Règlement écrit
60493_reglement_graphique_1_20170202.pdf Règlement graphique 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Pisseleu
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.pisseleu@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.pisseleu@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.