37221_PLU_20060720

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-HIPPOLYTE"


Informations

Nom du document DU_37221
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-HIPPOLYTE
Maillage 37221 SAINT-HIPPOLYTE
Source Inconnue
Téléversé le 24/05/2018 à 14:30
Publié le 24/05/2018 à 14:44
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 14
Nom de l'archive 37221_PLU_20060720
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-7c014dfb9378ccf053c16f0efd40dced
Producteur Mairie de SAINT-HIPPOLYTE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-HIPPOLYTE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [1.0796004427525143,47.02476163965626,1.181815949418521,47.08573737654382]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities Information
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities Download
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ Download
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
37221_info_surf_04_20060720.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
37221_orientations_amenagement_20060720.pdf OAP
37221_padd_20060720.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
37221_prescription_surf_05_20060720.pdf Emplacement réservé
37221_reglement_20060720.pdf Règlement écrit

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de SAINT-HIPPOLYTE
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@sthippolyte.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@sthippolyte.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.