55395_CC_20160311

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de OSCHES"


Informations

Nom du document DU_55395
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de OSCHES
Maillage 55395 OSCHES
Source Téléversement
Téléversé le 28/09/2021 à 15:41
Publié le 28/09/2021 à 18:08
Mis à jour le 28/09/2021 à 18:08
Statut
Version 1
Nom de l'archive 55395_CC_20160311
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-7c13b8eaa4703df22272f7a211a3818a
Producteur Mairie de OSCHES

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'OSCHES. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 55395
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 28/09/2021.
Emprise [5.2253442,49.0264939,5.2755446,49.0638541]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 02/08/2021
Date de publication : 02/08/2021
Date de révision : 28/09/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
55395_procedure_20160311.pdf Procédure
55395_rapport_20160311.pdf Rapport
55395_liste_sup_20160311.pdf Liste sup
55395_plan_sup_20160311.pdf Plan sup
55395_reglement_graphique_20160311.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de OSCHES
Téléphone : Aucun
Courriel : communedeosches@yahoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : communedeosches@yahoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.