200069227_PLUi_20251211

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) PAYS FORT SANCERROIS VAL DE LOIRE"


Informations

Nom du document DU_200069227
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) PAYS FORT SANCERROIS VAL DE LOIRE
Maillage 200069227 PLUI PAYS FORT SANCERROIS VAL DE LOIRE
Source Téléversement
Téléversé le 15/01/2026 à 11:43
Publié le 15/01/2026 à 12:50
Mis à jour le 15/01/2026 à 12:50
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 200069227_PLUi_20251211
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-7c3bf915552fa755b70b62ccab53aac5
Producteur Communauté Pays Fort Sancerrois Val de Loire

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI PAYS FORT SANCERROIS VAL DE LOIRE. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200069227
  • -
  • PLUi
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.5393606,47.1926502,2.9731866,47.538409]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 11/12/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
200069227_procedure_20251211.pdf Procédure
200069227_rapport_1_20251211.pdf Partie 1
200069227_rapport_2_20251211.pdf Partie 2
200069227_rapport_3_20251211.pdf Partie 3
200069227_rapport_4_20251211.pdf Partie 4
200069227_rapport_5_20251211.pdf Partie 5
200069227_padd_20251211.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
200069227_prescription_surf_05_00_20251211.pdf Emplacement réservé
200069227_prescription_surf_07_01_20251211.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
200069227_prescription_surf_16_01_20251211.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
200069227_reglement_20251211.pdf Règlement écrit
200069227_reglement_graphique_0_20251211.pdf Tableau d’assemblage
200069227_reglement_graphique_1_20251211.pdf Règlement graphique 1
200069227_info_surf_19_01_1_20251211.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
200069227_info_surf_19_01_2_20251211.pdf.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
200069227_info_surf_19_02_20251211.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
200069227_info_surf_21_00_20251211.pdf Projet de plan de prévention des risques
200069227_info_surf_99_00_20251211.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
200069227_liste_sup_20251211.pdf Liste sup
200069227_plan_sup_20251211.pdf Plan sup
200069227_oap_18_00_20251211.pdf OAP 18 00
200069227_oap_20251211.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté Pays Fort Sancerrois Val de Loire
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@comcompsv.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@comcompsv.fr

Procédures en cours

La collectivité de PLUI PAYS FORT SANCERROIS VAL DE LOIRE a approuvé une procédure d'élaboration le 11 décembre 2025.

      200069227_PLUi_E_20251211  
200069227_20251211_delib_approbation_E_20251211.pdf