73220_PLU_20230512

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-ALBAN-D'HURTIERES"


Informations

Nom du document DU_73220
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-ALBAN-D'HURTIERES
Maillage 73220 SAINT-ALBAN-D'HURTIERES
Source Téléversement
Téléversé le 23/05/2023 à 13:15
Publié le 23/05/2023 à 16:50
Mis à jour le 23/05/2023 à 16:50
Statut
Version 3
Nom de l'archive 73220_PLU_20230512
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-7c3d1af47e337afe19fce7c7a4a43d92
Producteur Claudia Cardoso

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-ALBAN-D'HURTIERES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 73220
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.2083024,45.4279226,6.296258,45.4968507]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 23/05/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
73220_procedure_20230512.pdf Procédure
73220_rapport_20230512.pdf Rapport
73220_padd_20230512.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
73220_reglement_20230512.pdf Règlement écrit
73220_reglement_graphique_1_20230512.pdf Règlement graphique 1
73220_reglement_graphique_2_20230512.pdf Règlement graphique 2
73220_info_surf_04_20230512.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
73220_info_surf_19_01_20230512.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
73220_info_surf_99_00_1_20230512.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
73220_info_surf_99_00_2_20230512.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
73220_info_surf_99_00_3_20230512.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
73220_info_surf_99_00_4_20230512.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)
73220_liste_annexes_20230512.pdf Liste annexes
73220_liste_sup_20230512.pdf Liste sup
73220_plan_sup_20230512.pdf Plan sup
73220_orientations_amenagement_20230512.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Claudia Cardoso
Téléphone : Aucun
Courriel : claudia.tour@gmail.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : claudia.tour@gmail.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.