26213_PLU_20250211

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MORAS-EN-VALLOIRE"


Informations

Nom du document DU_26213
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MORAS-EN-VALLOIRE
Maillage 26213 MORAS-EN-VALLOIRE
Source Téléversement
Téléversé le 27/02/2025 à 13:37
Publié le 27/02/2025 à 13:49
Mis à jour le 27/02/2025 à 13:49
Statut Publié
Version 7
Nom de l'archive 26213_PLU_20250211
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-7c46233cfd70463346bc3956473af085
Producteur Commune de MORAS-EN-VALLOIRE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MORAS-EN-VALLOIRE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 26213
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.9743289,45.2634072,5.0283512,45.3069113]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 27/02/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
26213_procedure_20250211.pdf Procédure
26213_rapport_20250211.pdf Rapport
26213_padd_20250211.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
26213_reglement_20250211.pdf Règlement écrit
26213_reglement_graphique_1_20250211.pdf Règlement graphique 1
26213_reglement_graphique_2_20250211.pdf Règlement graphique 2
26213_reglement_graphique_3_20250211.pdf Règlement graphique 3
26213_info_surf_04_00_20250211.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
26213_info_surf_14_00_20250211.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
26213_info_surf_19_01_1_20250211.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
26213_info_surf_19_01_2_20250211.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
26213_info_surf_19_01_3_20250211.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
26213_info_surf_37_00_20250211.pdf Bois ou forêts relevant du régime forestier
26213_info_surf_99_00_1_20250211.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
26213_info_surf_99_00_2_20250211.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
26213_liste_annexes_20250211.pdf Liste annexes
26213_liste_sup_20250211.pdf Liste sup
26213_plan_sup_20250211.pdf Plan sup
26213_orientations_amenagement_18_00_20250211.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de MORAS-EN-VALLOIRE
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.moras@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.moras@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.