65127_PLU_20150402

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CAPVERN"


Informations

Nom du document DU_65127
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CAPVERN
Maillage 65127 CAPVERN
Source Téléversement
Téléversé le 12/02/2024 à 09:59
Publié le 12/02/2024 à 10:15
Mis à jour le 12/02/2024 à 10:15
Statut
Version 2
Nom de l'archive 65127_PLU_20150402
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-7c54ba675480e3d454a9800f9a8badfb
Producteur Communauté de communes du Plateau de Lannemezan

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CAPVERN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 65127
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014.
Emprise [0.2825189,43.08037,0.3741255,43.1295844]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/02/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
65127_procedure_20150402.pdf Procédure
65127_rapport_20150402.pdf Rapport
65127_padd_20150402.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
65127_prescription_surf_05_20150402.pdf Emplacement réservé
65127_reglement_20150402.pdf Règlement écrit
65127_reglement_graphique_20150402.pdf Règlement graphique
65127_AP20231221_classement_sonore_routes.pdf AP20231221 classement sonore
65127_info_eu_20150402.pdf Info eu
65127_info_surf_04_20150402.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
65127_liste_sup_20150402.pdf Liste sup
65127_plan_sup_20150402.pdf Plan sup
65127_orientations_amenagement_20150402.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.