21292_PLU_20200804

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GENLIS"


Informations

Nom du document DU_21292
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GENLIS
Maillage 21292 GENLIS
Source Téléversement
Téléversé le 30/09/2020 à 10:02
Publié le 01/10/2020 à 14:08
Mis à jour le 01/10/2020 à 14:08
Statut
Version 3
Nom de l'archive 21292_PLU_20200804
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-7c6238f7bfbc916e1facdd559f59dc1e
Producteur direction départementale des territoires de la Côte-d'Or

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GENLIS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 01/10/2020.
Emprise [5.1933449,47.2126227,5.2456798,47.2681379]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 01/10/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
21292_procedure_20200804.pdf Procédure
21292_rapport_20200804.pdf Rapport
21292_padd_20200804.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
21292_prescription_surf_02_00_20200804.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
21292_reglement_20200804.pdf Règlement écrit
21292_reglement_graphique_20200804.pdf Règlement graphique
21292_info_lin_19_01_1_20200804.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
21292_info_lin_19_01_2_20200804.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
21292_info_pct_19_01_20200804.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
21292_info_surf_14_00_20200804.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
21292_info_surf_99_00_20200804.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
21292_liste_sup_20200804.pdf Liste sup
21292_plan_sup_20200804.pdf Plan sup
21292_orientations_amenagement_20200804.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : direction départementale des territoires de la Côte-d'Or
Téléphone : Aucun
Courriel : ddt-geoportail-urbanisme@cote-dor.gouv.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : ddt-geoportail-urbanisme@cote-dor.gouv.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.