37264_PLU_20250403

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VALLERES"



Informations

Nom du document DU_37264
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VALLERES
Maillage 37264 VALLERES
Source Téléversement
Téléversé le 08/04/2025 à 14:59
Publié le 08/04/2025 à 15:11
Mis à jour le 08/04/2025 à 15:11
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 37264_PLU_20250403
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-7c7132f4a05cc8a8dc6a6b4b0f45e437
Producteur Mairie de Vallères

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VALLERES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 37264
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [0.4361473,47.2850469,0.508215,47.3295739]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 03/04/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
37264_procedure_20250403.pdf Procédure
37264_rapport_1_20250403.pdf Partie 1
37264_padd_20250403.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
37264_reglement_20250403.pdf Règlement écrit
37264_reglement_graphique_1_20231219.pdf Règlement graphique 1
37264_reglement_graphique_2_20231219.pdf Règlement graphique 2
37264_info_lin_19_20250403.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
37264_info_lin_19_aep_20250403.pdf Info lin 19 aep
37264_info_lin_19_eu_20250403.pdf Info lin 19 eu
37264_info_surf_04_20170926.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
37264_info_surf_14_20250403.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
37264_info_surf_19_20250403.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
37264_liste_SUP_20161129.pdf Liste SUP
37264_plan_SUP_20161129.pdf Plan SUP
37264_orientations_amenagement_1_20250403.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Vallères
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat@mairiedevalleres.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat@mairiedevalleres.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.