81048_PLU_20220408

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CAGNAC-LES-MINES"


Informations

Nom du document DU_81048
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CAGNAC-LES-MINES
Maillage 81048 CAGNAC-LES-MINES
Source Téléversement
Téléversé le 31/03/2023 à 10:58
Publié le 31/03/2023 à 11:50
Mis à jour le 31/03/2023 à 11:50
Statut
Version 11
Nom de l'archive 81048_PLU_20220408
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-7c72d53022d9dd3fb3be75e13635316c
Producteur Mairie de Cagnac les Mines

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CAGNAC-LES-MINES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 81048
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [2.0685405,43.9566401,2.1667861,44.0054681]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 31/03/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
81048_procedure_20220408.pdf Procédure
81048_rapport_1_20220408.pdf Partie 1
81048_rapport_2_20220408.pdf Partie 2
81048_padd_20220408.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
81048_reglement_20220408.pdf Règlement écrit
81048_reglement_graphique_1_20220408.pdf Règlement graphique 1
81048_reglement_graphique_2_20220408.pdf Règlement graphique 2
81048_info_19_notice_20220408.pdf Info 19 notice
81048_info_lin_19_aep_20220408.pdf Info lin 19 aep
81048_info_surf_04_dpu_20220408.pdf Info surf 04 dpu
81048_liste_sup_20220408.pdf Liste sup
81048_plan_sup_20220408.pdf Plan sup
81048_orientations_amenagement_20220408.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Cagnac les Mines
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.cagnac@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.cagnac@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.