78077_PLU_20241004

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA BOISSIERE-ECOLE"


Informations

Nom du document DU_78077
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA BOISSIERE-ECOLE
Maillage 78077 LA BOISSIERE-ECOLE
Source Téléversement
Téléversé le 14/10/2024 à 14:03
Publié le 17/10/2024 à 19:43
Mis à jour le 19/10/2024 à 02:00
Statut
Version 2
Nom de l'archive 78077_PLU_20241004
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-7c83d85a35920cfbc1da9a6aa5186b6d
Producteur Mairie - La Boissière-École

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA BOISSIERE-ECOLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 78077
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.6061742,48.6676921,1.7259897,48.714531]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/10/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
78077_procedure_20241004.pdf Procédure
78077_rapport_1_20241004.pdf Partie 1
78077_rapport_2_20241004.pdf Partie 2
78077_padd_20241004.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
78077_prescription_surf_02_00_1_20241004.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)
78077_prescription_surf_02_00_2_20241004.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (2)
78077_prescription_surf_05_00_20241004.pdf Emplacement réservé
78077_prescription_surf_31_05_20241004.pdf Marais, vasières, tourbières, plans d'eau, les zones humides et milieux temporairement immergés
78077_prescription_surf_31_06_20241004.pdf Milieux abritant des concentrations naturelles d'espèces animales ou végétales
78077_reglement_20241004.pdf Règlement écrit
78077_reglement_graphique_0_20241004.pdf Tableau d’assemblage
78077_annexes_1_20241004.pdf Annexes 1
78077_annexes_2_20241004.pdf Annexes 2
78077_info_surf_17_00_20241004.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
78077_info_surf_19_01_20241004.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
78077_info_surf_99_00_20241004.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
78077_liste_annexes_20241004.pdf Liste annexes
78077_liste_sup_20241004.pdf Liste sup
78077_plan_sup_20241004.pdf Plan sup
78077_orientations_amenagement_18_00_20241004.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie - La Boissière-École
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.boissiere-ecole@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.boissiere-ecole@wanadoo.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 78077 LA BOISSIERE-ECOLE depuis la page territoire.

Procédures en cours

La commune de LA BOISSIERE-ECOLE a approuvé une procédure de modification n°1 le 14 octobre 2024.

      78077_PLU_M1_20241014  
78077_20241014_delib_approbation_M1_20241014.pdf