21292_PLU_20250911

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GENLIS"


Informations

Nom du document DU_21292
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GENLIS
Maillage 21292 GENLIS
Source Téléversement
Téléversé le 03/10/2025 à 12:43
Publié le 03/10/2025 à 19:34
Mis à jour le 03/10/2025 à 19:34
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 21292_PLU_20250911
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-7c8a3033d7cda66a41e5cd869989cdde
Producteur Mairie de GENLIS

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GENLIS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 21292
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.1933449,47.212623,5.2456798,47.2681589]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 11/09/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
21292_procedure_20250911.pdf Procédure
21292_rapport_1_20250911.pdf Partie 1
21292_rapport_2_20250911.pdf Partie 2
21292_rapport_3_20250911.pdf Partie 3
21292_padd_20250911.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
21292_reglement_20250911.pdf Règlement écrit
21292_reglement_graphique_1_20250911.pdf Règlement graphique 1
21292_reglement_graphique_2_20250911.pdf Règlement graphique 2
21292_5_1_liste_annexes_20250911.pdf 5 1 liste annexes
21292_5_2_plans_sup_20250911.pdf 5 2 plans sup
21292_5_2_tableaux_sup_20250911.pdf 5 2 tableaux sup
21292_5_3_plan_hauteurs_20250911.pdf 5 3 plan hauteurs
21292_5_4_loi_Barnier_20250911.pdf 5 4 loi Barnier
21292_5_5_DICRIM_20250911.pdf 5 5 DICRIM
21292_oap_20250911.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de GENLIS
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@mairie-genlis.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@mairie-genlis.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.