36192_PLU_20260921

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-GAULTIER"



Informations

Nom du document DU_36192
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-GAULTIER
Maillage 36192 SAINT-GAULTIER
Source Téléversement
Téléversé le 19/10/2026 à 14:10
Publié le 19/10/2026 à 14:32
Mis à jour le 19/10/2026 à 14:32
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 3
Nom de l'archive 36192_PLU_20260921
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Modification Simplifiée n°1
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-7ca10de20e9666ecb7efb090d5d4cc66
Producteur Communauté de communes de Eguzon Argenton Vallée de la Creuse
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-GAULTIER. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 36192
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.4048954,46.6281565,1.4559235,46.6698209]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 21/09/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
36192_procedure_20260921.pdf Procédure
36192_20260921_rapport_E_20260921.pdf Rapport
36192_20260921_rapport_MS_1_20260921.pdf Partie 1
36192_padd_20260921.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
36192_reglement_20260921.pdf Règlement écrit
36192_reglement_graphique_20260921.pdf Règlement graphique
36192_analyse_observation_20260921.pdf Analyse observation
36192_info_14_1_20260921.pdf Info 14 1
36192_info_14_2_20260921.pdf Info 14 2
36192_info_16_20260921.pdf Info 16
36192_info_19_aep_1_20260921.pdf Info 19 aep 1
36192_info_19_eu_1_20260921.pdf Info 19 eu 1
36192_info_19_eu_2_20260921.pdf Info 19 eu 2
36192_info_19_eu_3_20260921.pdf Info 19 eu 3
36192_info_99_1_20260921.pdf Info 99 1
36192_info_99_2_20260921.pdf Info 99 2
36192_info_99_3_20260921.pdf Info 99 3
36192_liste_sup_20260921.pdf Liste sup
36192_plan_sup_20260921.pdf Plan sup
36192_prescription_lin_07_20260921.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
36192_prescription_lin_22_20260921.pdf Diversité commerciale à protéger ou à développer
36192_prescription_pct_07_20260921.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
36192_prescription_surf_01_20260921.pdf Espace boisé classé
36192_prescription_surf_05_20260921.pdf Emplacement réservé
36192_prescription_surf_07_20260921.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
36192_prescription_surf_11_20260921.pdf Limitations particulières d'implantation des constructions (bande constructible, marge de recul, zone non aedificandi, alignement, emprise des constructions...)
36192_prescription_surf_16_20260921.pdf Constructions et installations nécessaires à des équipements collectifs en zone A ou N
36192_prescription_surf_18_20260921.pdf Périmètre comportant des orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
36192_oap_1_20260921.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes de Eguzon Argenton Vallée de la Creuse
Téléphone : Aucun
Courriel : viviana.benard-gillet@lavalleedelacreuse.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté de communes de Eguzon Argenton Vallée de la Creuse
Téléphone : Aucun
Courriel : viviana.benard-gillet@lavalleedelacreuse.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 36192 SAINT-GAULTIER depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.