07186_PLU_20251216

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PRIVAS"



Informations

Nom du document DU_07186
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PRIVAS
Maillage 07186 PRIVAS
Source Téléversement
Téléversé le 13/01/2026 à 15:17
Publié le 15/01/2026 à 12:35
Mis à jour le 15/01/2026 à 12:35
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 07186_PLU_20251216
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-7cd80d50ce815ee85524e854b93e4c66
Producteur Mairie PRIVAS

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PRIVAS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 07186
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.5699458,44.6966587,4.619747,44.7457138]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 04/09/2019
Date de publication :
Date de révision : 16/12/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
07186_procedure_20251216.pdf Procédure
07186_rapport_20251216.pdf Rapport
07186_padd_20251216.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
07186_reglement_20251216.pdf Règlement écrit
07186_reglement_graphique_20251216.pdf Règlement graphique
07186_annexes_ecrites_20251216.pdf Annexes ecrites
07186_info_lin_19_EP_20251216.pdf Info lin 19 EP
07186_info_lin_19_EU_20251216.pdf Info lin 19 EU
07186_info_surf_04_dpu_20251216.pdf Info surf 04 dpu
07186_info_surf_14_bruit_20251216.pdf Info surf 14 bruit
07186_info_surf_19_ep_20251216.pdf Info surf 19 ep
07186_info_surf_19_eu_20251216.pdf Info surf 19 eu
07186_info_surf_99_20251216.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
07186_perimetre_old_20251216.pdf Perimetre old
07186_plan_aep_20251216.pdf Plan aep
07186_ppri_20251216.pdf Ppri
07186_pprm_20251216.pdf Pprm
07186_presomption_archeo_20251216.pdf Presomption archeo
07186_sup_20251216.pdf Sup
07186_orientations_amenagement_20251216.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie PRIVAS
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.privas@privas.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.privas@privas.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.