69111_PLU_20260302

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LEGNY"


Informations

Nom du document DU_69111
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LEGNY
Maillage 69111 LEGNY
Source Téléversement
Téléversé le 12/03/2026 à 09:19
Publié le 12/03/2026 à 13:29
Mis à jour le 12/03/2026 à 13:29
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 69111_PLU_20260302
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-7cdcbd56af503d044df4e5c81c1f547f
Producteur Mairie de Légny
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LEGNY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 69111
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.5557741,45.8950589,4.5926696,45.9150699]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/03/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
69111_20260302_delib_approbation_E_20260302.pdf Délibération d’approbation
69111_procedure_20260302.pdf Procédure
69111_rapport_1_20260302.pdf Partie 1
69111_rapport_2_20260302.pdf Partie 2
69111_rapport_3_20260302.pdf Partie 3
69111_padd_20260302.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
69111_reglement_20260302.pdf Règlement écrit
69111_reglement_graphique_20260302.pdf Règlement graphique
69111_annexes_assainissement_20260302.pdf Annexes assainissement
69111_annexes_eaux_pluviales_20260302.pdf Annexes eaux pluviales
69111_carto_aleas_naturels_20260302.pdf Carto aleas naturels
69111_classement_sonore_20260302.pdf Classement sonore
69111_liste_sup_20260302.pdf Liste sup
69111_plan_sup_20260302.pdf Plan sup
69111_pprni_azergues_20260302.pdf Pprni azergues
69111_rlp_20260302.pdf Rlp
69111_OAP_1_20260302.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Légny
Téléphone : Aucun
Courriel : bureau@legny.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Légny
Téléphone : Aucun
Courriel : bureau@legny.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.