90067_CC_20091216

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de MENONCOURT"



Informations

Nom du document DU_90067
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de MENONCOURT
Maillage 90067 MENONCOURT
Source Téléversement
Téléversé le 02/08/2021 à 10:30
Publié le 13/09/2021 à 16:51
Mis à jour le 13/09/2021 à 16:51
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 90067_CC_20091216
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-7cdcc1460f7bf31a68096c6d3d08d7a8
Producteur Mairie de Menoncourt
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MENONCOURT. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 90067
    • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 13/09/2021.
Emprise [6.9343755,47.666791,6.9734947,47.69389]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 25/03/2021
Date de publication :
Date de révision : 13/09/2021
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
90067_procedure_20091216.pdf Procédure
90067_rapport_20091216.pdf Rapport
90067_annexes_20091216.pdf Annexes
90067_liste_annexes_20091216.pdf Liste annexes
90067_sectorisation_graphique_20091216.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Menoncourt
Téléphone : 03 84 29 90 47
Courriel : mairie.menoncourt@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Menoncourt
Téléphone : 03 84 29 90 47
Courriel : mairie.menoncourt@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.