91393_PLU_20160309

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MEROBERT"


Informations

Nom du document DU_91393
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MEROBERT
Maillage 91393 MEROBERT
Source Téléversement
Téléversé le 24/01/2025 à 11:58
Publié le 24/01/2025 à 13:42
Mis à jour le 24/01/2025 à 13:42
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 91393_PLU_20160309
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-7ceb64301360043f52b48f2f7c397ddb
Producteur Commune de MEROBERT

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MEROBERT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 91393
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2016 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.9622223,48.399532,2.0216663,48.438706]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/01/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
91393_procedure_20160309.pdf Procédure
91393_rapport_20160309.pdf Rapport
91393_padd_20160309.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
91393_reglement_20160309.pdf Règlement écrit
91393_reglement_graphique_20160309.pdf Règlement graphique
91393_annexe_sanitaire_20160309.pdf Annexe sanitaire
91393_info_lin_19_01_20160309.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
91393_info_surf_16_00_20160309.pdf Site archéologique
91393_liste_sup_20160309.pdf Liste sup
91393_plan_sup_20160309.pdf Plan sup
91393_orientations_amenagement_1_20160309.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de MEROBERT
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.merobert@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.merobert@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.