51261_PLU_20241218

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FRESNE-LES-REIMS"



Informations

Nom du document DU_51261
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FRESNE-LES-REIMS
Maillage 51261 FRESNE-LES-REIMS
Source Téléversement
Téléversé le 24/12/2024 à 11:51
Publié le 26/12/2024 à 11:51
Mis à jour le 26/12/2024 à 11:51
Statut Publié
Version 7
Nom de l'archive 51261_PLU_20241218
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-7cf63fadd2b9d8ce44a502cff670c2c9
Producteur Communauté Urbaine du Grand Reims

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FRESNE-LES-REIMS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 51261
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.0709956,49.3137575,4.1297336,49.3652528]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/12/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
51261_procedure_20241218.pdf Procédure
51261_rapport_1_20241218.pdf Partie 1
51261_rapport_2_20241218.pdf Partie 2
51261_padd_20241218.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
51261_prescription_surf_05_00_20241218.pdf Emplacement réservé
51261_reglement_20241218.pdf Règlement écrit
51261_reglement_graphique_20241218.pdf Règlement graphique
51261_annexes_1_20241218.pdf Annexes 1
51261_annexes_2_20241218.pdf Annexes 2
51261_annexes_3_20241218.pdf Annexes 3
51261_annexes_4_20241218.pdf Annexes 4
51261_info_lin_19_01_1_20241218.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
51261_info_lin_19_01_2_20241218.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
51261_info_pct_42_00_20241218.pdf Secteurs délimités par délibération de l'autorité compétente en matière d'urbanisme, dans lesquels certaines opérations sont soumises à autorisation d'urbanisme
51261_info_surf_04_00_20241218.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
51261_info_surf_14_00_20241218.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
51261_info_surf_19_01_20241218.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
51261_info_surf_19_02_20241218.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
51261_info_surf_32_00_20241218.pdf Secteur de taxe d'aménagement
51261_liste_annexes_20241218.pdf Liste annexes
51261_liste_sup_20241218.pdf Liste sup
51261_plan_sup_20241218.pdf Plan sup
51261_orientations_amenagement_18_00_20241218.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté Urbaine du Grand Reims
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@reims-contact.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@reims-contact.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 51261 FRESNE-LES-REIMS depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.