27607_CC_20150522

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-THURIEN"



Informations

Nom du document DU_27607
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-THURIEN
Maillage 27607 SAINT-THURIEN
Source Téléversement
Téléversé le 19/01/2021 à 10:14
Publié le 19/01/2021 à 12:01
Mis à jour le 19/01/2021 à 12:01
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 27607_CC_20150522
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-7d261b06bff9cb5f8d596681715bd55d
Producteur Cc Roumois Seine

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-THURIEN. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 19/01/2021.
Emprise [0.5182654,49.3893119,0.5745211,49.4171955]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 19/01/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
27607_procedure_20150522.pdf Procédure
27607_rapport_20150522.pdf Rapport
27607_Cahier_recommandations_architecturales_paysageres_20150522.pdf Cahier recommandations architecturales paysageres
27607_Expose_dispositions_RNU_20150522.pdf Expose dispositions RNU
27607_Parti_amenagement_20150522.pdf Parti amenagement
27607_Plan_zonage__enquete_publique_2150522.pdf Plan zonage enquete publique
27607_Prescriptions_isolement_acoustique_20150522.pdf Prescriptions isolement acoustique
27607_Recensement_patrimoine_bati_20150522.pdf Recensement patrimoine bati
27607_sup_20150522.pdf Sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Cc Roumois Seine
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.stthurien@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.stthurien@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.