67100_PLU_20110516

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de DONNENHEIM"



Informations

Nom du document DU_67100
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de DONNENHEIM
Maillage 67100 DONNENHEIM
Source Téléversement
Téléversé le 04/05/2022 à 15:27
Publié le 17/05/2022 à 13:55
Mis à jour le 17/05/2022 à 13:55
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 67100_PLU_20110516
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-7d3607bd16ca166e086a0f95f8a33259
Producteur Mairie de Donnenheim

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de DONNENHEIM. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 67100
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 17/05/2022.
Emprise [7.6418754,48.7134626,7.687549,48.7340215]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/05/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
67100_procedure_20110516.pdf Procédure
67100_rapport_20110516.pdf Rapport
67100_padd_20110516.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
67100_prescription_surf_05_00_20110516.pdf Emplacement réservé
67100_reglement_20110516.pdf Règlement écrit
67100_reglement_graphique_20110516.pdf Règlement graphique
67100_info_lin_19_01_1_20110516.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
67100_info_lin_19_01_2_20110516.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
67100_info_surf_04_00_20110516.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
67100_info_surf_19_01_20110516.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
67100_info_surf_32_00_20110516.pdf Secteur de taxe d'aménagement
67100_liste_annexes_20110516.pdf Liste annexes
67100_liste_sup_20110516.pdf Liste sup
67100_plan_sup_20110516.pdf Plan sup
67100_orientations_amenagement_18_00_20110516.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Donnenheim
Téléphone : 09 62 51 07 08
Courriel : mairie.donnenheim@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 09 62 51 07 08
Courriel : mairie.donnenheim@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.