2A326_PLU_20260917

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TOLLA"


Informations

Nom du document DU_2A326
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TOLLA
Maillage 2A326 TOLLA
Source Téléversement
Téléversé le 30/10/2026 à 12:33
Publié le 02/11/2026 à 09:28
Mis à jour le 02/11/2026 à 09:28
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 2
Nom de l'archive 2A326_PLU_20260917
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Révision
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-7d3b5be26f6e47f6ab0053dca51056d8
Producteur Communauté de Communes Celavu Prunelli
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de TOLLA. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 2A326
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=02
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [8.9296735,41.9306571,9.0052362,42.0048972]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/09/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
2A326_20260917_dossier_ctpenaf_R_20260917.pdf Dossier ctpenaf R
2A326_procedure_20260917.pdf Procédure
2A326_20260917_rapport_R_1_20260917.pdf Partie 1
2A326_20260917_rapport_R_2_20260917.pdf Partie 2
2A326_padd_20260917.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
2A326_reglement_20260917.pdf Règlement écrit
2A326_reglement_graphique_20260917.pdf Règlement graphique
03_Doctrine_AZI_corse_2019.pdf Doctrine AZI corse
06_TollaAEP.pdf
07_PlanEU.pdf
08_PLANRESEAUXEU2012.pdf
09_2026_PAC_PRUNELLI_INONDATION.pdf 2026 PAC PRUNELLI
2A326_liste_annexes_20260917.pdf Liste annexes
2A326_plan_annexes_20260917.pdf Plan annexes
2A326_orientations_amenagement_20260917.pdf Orientations d’aménagement et de programmation

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes Celavu Prunelli
Téléphone : Aucun
Courriel : al.nesi@celavu-prunelli.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté de Communes Celavu Prunelli
Téléphone : Aucun
Courriel : al.nesi@celavu-prunelli.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 2A326 TOLLA depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.