35194_PLU_20210709

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de MONTREUIL-SOUS-PEROUSE"


Informations

Nom du document DU_35194
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de MONTREUIL-SOUS-PEROUSE
Maillage 35194 MONTREUIL-SOUS-PEROUSE
Source Téléversement
Téléversé le 21/01/2022 à 11:38
Publié le 04/02/2022 à 13:24
Mis à jour le 04/02/2022 à 13:24
Statut
Version 1
Nom de l'archive 35194_PLU_20210709
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-7d5129e307dd97f80c0e949ef24d1f45
Producteur L'ATELIER D'YS

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTREUIL-SOUS-PEROUSE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 35194
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 04/02/2022.
Emprise [-1.277352,48.1312617,-1.199852,48.1762043]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 04/02/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
35194_procedure_20210709.pdf Procédure
35194_rapport_20210709.pdf Rapport
35194_padd_20210709.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
35194_prescription_lin_07_00_20210709.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
35194_prescription_lin_24_00_20210709.pdf Voies, chemins, transport public à conserver et à créer
35194_prescription_pct_07_01_20210709.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
35194_prescription_pct_22_00_20210709.pdf Diversité commerciale à protéger ou à développer
35194_prescription_surf_01_00_20210709.pdf Espace boisé classé
35194_prescription_surf_02_00_1_20210709.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)
35194_prescription_surf_02_00_2_20210709.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (2)
35194_prescription_surf_05_00_20210709.pdf Emplacement réservé
35194_prescription_surf_07_00_20210709.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
35194_prescription_surf_07_04_20210709.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
35194_prescription_surf_15_00_20210709.pdf Règles d’implantation des constructions
35194_prescription_surf_16_01_20210709.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
35194_reglement_20210709.pdf Règlement écrit
35194_reglement_graphique_1_20210709.pdf Règlement graphique 1
35194_reglement_graphique_2_20210709.pdf Règlement graphique 2
35194_annexes_sanitaires_20210709.pdf Annexes sanitaires
35194_liste_SUP_20210709.pdf Liste SUP
35194_liste_annexes_20210709.pdf Liste annexes
35194_plan_SUP_20210709.pdf Plan SUP
35194_plan_reseau_aep_20210709.pdf Plan reseau aep
35194_plan_reseau_ep_1__20210709.pdf Plan reseau ep 1
35194_plan_reseau_ep_2_20210709.pdf Plan reseau ep 2
35194_plan_reseau_eu_1_20210709.pdf Plan reseau eu 1
35194_plan_reseau_eu_2_20210709.pdf Plan reseau eu 2
35194_orientations_amenagement_1_20210709.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : L'ATELIER D'YS
Téléphone : Aucun
Courriel : atelierdys@gmail.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : atelierdys@gmail.com


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Procédures en cours

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