31217_PLU_20171014

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GENOS"


Informations

Nom du document DU_31217
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GENOS
Maillage 31217 GENOS
Source Téléversement
Téléversé le 02/10/2023 à 15:26
Publié le 03/10/2023 à 09:18
Mis à jour le 03/10/2023 à 09:18
Statut
Version 1
Nom de l'archive 31217_PLU_20171014
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-7d7ab32e7aa0bb692f17e736533282dc
Producteur mairie de Génos

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé
Catégorie
Thème(s) INSPIRE
Mot(s) Clé(s)
Généalogie
Emprise null
Informations spatiales Echelle: Non renseignée
Contraintes d’accès et d’utilisation
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision :

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
31217_procedure_20171014.pdf Procédure
31217_rapport_1_20171014.pdf Partie 1
31217_padd_20171014.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
31217_reglement_20171014.pdf Règlement écrit
31217_reglement_graphique_20171014.pdf Règlement graphique
31217_info_surf_16_00_20171014.pdf Site archéologique
31217_info_surf_19_01_20171014.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
31217_info_surf_99_00_Palettes_20171014.pdf Info surf 99 00 Palettes
31217_info_surf_99_00_charte_20171014.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (charte)
31217_info_surf_99_00_diag_agri_20171014.pdf Info surf 99 00 diag agri
31217_info_surf_99_00_incendie_20171014.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (incendie)
31217_info_surf_99_00_termites_20171014.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (termites)
31217_liste_annexes_20171014.pdf Liste annexes
31217_liste_sup_20171014.pdf Liste sup
31217_plan_sup_20171014.pdf Plan sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.