36056_PLU_20171109

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CLUIS"


Informations

Nom du document DU_36056
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CLUIS
Maillage 36056 CLUIS
Source Inconnue
Téléversé le 06/06/2018 à 15:31
Publié le 06/06/2018 à 15:44
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 36056_PLU_20171109
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-7d7aed1416d0d8922e5feaf0e54d36f5
Producteur CDC Val de Bouzanne

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CLUIS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [1.6878725525955258,46.500427432767665,1.7974565700318232,46.57354390124971]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities Information
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities Download
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ Download
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
36056_info_surf_99_1_20150529.pdf autre relevant de la loi littoral
36056_liste_sup_20171109.pdf Liste sup
36056_orientations_amenagement_20150529.pdf OAP
36056_padd_20150529.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
36056_procedure_20171109.pdf Procédure
36056_rapport_20150529.pdf Rapport
36056_reglement_20150529.pdf Règlement écrit
36056_reglement_graphique_20150529.pdf Règlement graphique
36056_sup_graphique_20171109.pdf Sup graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CDC Val de Bouzanne
Téléphone : Aucun
Courriel : cdsbouzanne@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : cdsbouzanne@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.