88292_PLU_20250210

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MATTAINCOURT"


Informations

Nom du document DU_88292
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MATTAINCOURT
Maillage 88292 MATTAINCOURT
Source Téléversement
Téléversé le 12/03/2025 à 12:10
Publié le 12/03/2025 à 12:28
Mis à jour le 12/03/2025 à 12:28
Statut
Version 5
Nom de l'archive 88292_PLU_20250210
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-7d7b6dd301d9b15e831eba86d1541347
Producteur Eolis

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MATTAINCOURT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 88292
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.0860113,48.266119,6.1585273,48.2911717]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
88292_procedure_20250210.pdf Procédure
88292_rapport_20250210.pdf Rapport
88292_padd_20210705.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
88292_prescription_surf_05_01_20250210.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
88292_reglement_20250210.pdf Règlement écrit
88292_reglement_graphique_20250210.pdf Règlement graphique
88292_info_surf_04_00_20210705.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
88292_info_surf_19_01_20210705.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
88292_sup_20250210.pdf Sup
88292_orientations_amenagement_20250210.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Eolis
Téléphone : Aucun
Courriel : eolis.treiber@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : eolis.treiber@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.