05023_PLU_20230208

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BRIANCON"


Informations

Nom du document DU_05023
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BRIANCON
Maillage 05023 BRIANCON
Source Téléversement
Téléversé le 02/08/2023 à 14:40
Publié le 02/08/2023 à 15:21
Mis à jour le 11/03/2024 à 19:37
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 6
Nom de l'archive 05023_PLU_20230208
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-7d7f6aef550137297f7e968248df40c6
Producteur COMMUNE DE BRIANÇON
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé
Catégorie
Thème(s) INSPIRE
Mot(s) Clé(s)
Généalogie
Emprise null
Informations spatiales Echelle: Non renseignée
Contraintes d'accès et d'utilisation
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision :
Localisateurs de ressources
Aucun localisateur de ressource disponible

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.