80177_PLU_20130308

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CARTIGNY"



Informations

Nom du document DU_80177
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CARTIGNY
Maillage 80177 CARTIGNY
Source Téléversement
Téléversé le 23/12/2020 à 11:43
Publié le 23/12/2020 à 16:03
Mis à jour le 23/12/2020 à 16:03
Statut
Version 1
Nom de l'archive 80177_PLU_20130308
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-7d8435801a3c1275661cd3f8487fd1ea
Producteur Commune de Cartigny

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CARTIGNY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 23/12/2020.
Emprise [2.9712547,49.8921879,3.0596638,49.9295829]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 23/12/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
80177_procedure_20130308.pdf Procédure
80177_rapport_1_20130308.pdf Partie 1
80177_rapport_2_20130308.pdf Partie 2
80177_padd_20130308.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
80177_prescription_surf_05_00_20130308.pdf Emplacement réservé
80177_prescription_surf_07_00_1_20130308.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique (1)
80177_prescription_surf_07_00_2_20130308.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique (2)
80177_prescription_surf_07_00_3_20130308.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique (3)
80177_reglement_20130308.pdf Règlement écrit
80177_reglement_graphique_1_20130308.pdf Règlement graphique 1
80177_reglement_graphique_2_20130308.pdf Règlement graphique 2
80177_reglement_graphique_3_20130308.pdf Règlement graphique 3
80177_reglement_graphique_4_20130308.pdf Règlement graphique 4
80177_info_lin_99_00_20130308_cloture.pdf Info lin 99 00 20130308
80177_info_lin_99_00_20130308_sdis.pdf Info lin 99 00 20130308
80177_info_lin_99_00_20130308_zonehumide.pdf Info lin 99 00 20130308
80177_info_pct__99_00_20130308_geodesie_nivellement.pdf Info pct 99 00 20130308 geodesie
80177_info_surf_04_00_20130308.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
80177_info_surf_19_01_20130308_ass.pdf Info surf 19 01 20130308
80177_info_surf_19_01_20130308_dechets.pdf Info surf 19 01 20130308
80177_info_surf_19_01_20130308_eau.pdf Info surf 19 01 20130308
80177_info_surf_99_00_20130308_permis_demolir.pdf Info surf 99 00 20130308 permis
80177_plan_sup_20130308.pdf Plan sup
80177_orientations_amenagement_1_20130308.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Cartigny
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.cartigny@laposte.net
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.cartigny@laposte.net


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.