56001_PLU_20240708

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ALLAIRE"


Informations

Nom du document DU_56001
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ALLAIRE
Maillage 56001 ALLAIRE
Source Téléversement
Téléversé le 24/01/2025 à 11:06
Publié le 11/02/2025 à 09:36
Mis à jour le 11/02/2025 à 09:36
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 56001_PLU_20240708
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-7dccc46c408521b9311871ec00404003
Producteur Commune d'Allaire

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ALLAIRE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 56001
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [-2.2322325,47.5839222,-2.1312219,47.6777909]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 11/02/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
56001_procedure_20240708.pdf Procédure
56001_rapport_20240708.pdf Rapport
56001_padd_20240708.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
56001_prescription_surf_01_01_20240708.pdf Espace boisé classé à protéger ou conserver
56001_prescription_surf_05_01_20240708.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
56001_reglement_20240708.pdf Règlement écrit
56001_reglement_graphique_1_20240708.pdf Règlement graphique 1
56001_reglement_graphique_2_20240708.pdf Règlement graphique 2
56001_reglement_graphique_3_20240708.pdf Règlement graphique 3
56001_reglement_graphique_4_20240708.pdf Règlement graphique 4
56001_reglement_graphique_5_20240708.pdf Règlement graphique 5
56001_reglement_graphique_6_20240708.pdf Règlement graphique 6
56001_info_surf_04_00_20240708.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
56001_info_surf_38_00_20240708.pdf Secteurs d'information sur les sols
56001_plan_sup_20240708.pdf Plan sup
56001_orientations_amenagement_1_20240708.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune d'Allaire
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@allaire.bzh
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@allaire.bzh


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 56001 ALLAIRE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.