14569_PLU_20160502

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINTE-CROIX-SUR-MER"


Informations

Nom du document DU_14569
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINTE-CROIX-SUR-MER
Maillage 14569 SAINTE-CROIX-SUR-MER
Source Téléversement
Téléversé le 22/08/2022 à 16:04
Publié le 22/08/2022 à 16:25
Mis à jour le 22/08/2022 à 16:25
Statut
Version 2
Nom de l'archive 14569_PLU_20160502
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-7de7ea5fb205a053aac422532bdd0fe1
Producteur Communauté de communes Seulles Terre et mer

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINTE-CROIX-SUR-MER. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 14569
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/08/2022.
Emprise [-0.5251734,49.3084227,-0.4938013,49.3242158]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 22/08/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
14569_procedure_20100618.pdf Procédure
14569_procedure_20160502.pdf Procédure
14569_rapport_1_20100618.pdf Partie 1
14569_padd_20100618.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
14569_reglement_20160502.pdf Règlement écrit
14569_reglement_graphique_1_20160502.pdf Règlement graphique 1
14569_info_lin_99_01_20100618.pdf autre relevant de la loi littoral
14569_info_lin_99_02_20100618.pdf autre relevant de la loi montagne
14569_liste_annexes_20100618.pdf Liste annexes
14569_liste_sup_20100618.pdf Liste sup
14569_plan_sup_20100618.pdf Plan sup
14569_orientations_amenagement_18_00_20160502.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes Seulles Terre et mer
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@cdc-stm.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@cdc-stm.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.