200050276_SCOT_20240408

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DU PAYS CHAROLAIS-BRIONNAIS"


Informations

Nom du document scot_200050276
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DU PAYS CHAROLAIS-BRIONNAIS
Maillage scot_200050276 SCOT DU PAYS CHAROLAIS-BRIONNAIS
Source Téléversement
Téléversé le 09/12/2024 à 10:14
Publié le 09/12/2024 à 12:39
Mis à jour le 09/12/2024 à 12:39
Statut
Version 17
Nom de l'archive 200050276_SCOT_20240408
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-7dfe1cfd11147bfb28b99bf9f116cb3e
Producteur PETR du Pays Charolais-Brionnais

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Schéma de cohérence territoriale approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique de SCOT DU PAYS CHAROLAIS-BRIONNAIS. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200050276
  • -
  • SCOT
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 29/06/2018. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.6225899,46.156065,4.5153202,46.7877229]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/12/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
200050276_procedure_20240408.pdf Procédure
200050276_doo_20240408.pdf Document d'orientation et d'objectifs
200050276_padd_20240408.pdf Projet d'aménagement et de développement durable
200050276_rapport_20240408.pdf Rapport
200050276_daac_20240408.pdf Document d'aménagement artisanal et commercial

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : PETR du Pays Charolais-Brionnais
Téléphone : Aucun
Courriel : scot@charolais-brionnais.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 0385259636
Courriel : scot@charolais-brionnais.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.