60034_PLU_20230629

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AVRECHY"


Informations

Nom du document DU_60034
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AVRECHY
Maillage 60034 AVRECHY
Source Téléversement
Téléversé le 06/09/2023 à 08:48
Publié le 06/09/2023 à 08:59
Mis à jour le 06/09/2023 à 08:59
Statut
Version 1
Nom de l'archive 60034_PLU_20230629
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-7e030b9169612516ec5aad3afed3c714
Producteur Mairie d'Avrechy

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'AVRECHY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 60034
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.3799672,49.4291252,2.4580739,49.4601975]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 29/06/2023
Date de publication : 29/06/2023
Date de révision : 06/09/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
60034_procedure_20230629.pdf Procédure
60034_rapport_20230629.pdf Rapport
60034_padd_20230629.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
60034_prescription_surf_05_20230629.pdf Emplacement réservé
60034_reglement_20230629.pdf Règlement écrit
60034_reglement_graphique_20230629.pdf Règlement graphique
60034_avis_ppa_20230629.pdf Avis ppa
60034_enquete_publique_20230629.pdf Enquete publique
60034_info_lin_19_01_aep_20230629.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (aep)
60034_info_lin_19_01_notice_20230629.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (notice)
60034_info_surf_14_00_20230629.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
60034_info_surf_14_00_notice_20230629.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) (notice)
60034_liste_annexes_20230629.pdf Liste annexes
60034_liste_iju_20230629.pdf Liste iju
60034_liste_sup_20230629.pdf Liste sup
60034_plan_sup_20230629.pdf Plan sup
60034_sommaire_20230629.pdf Sommaire
60034_orientations_amenagement_20230629.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie d'Avrechy
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.avrechy@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.avrechy@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.