88530_PLU_20240627

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de XERTIGNY"


Informations

Nom du document DU_88530
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de XERTIGNY
Maillage 88530 XERTIGNY
Source Téléversement
Téléversé le 04/09/2024 à 09:31
Publié le 04/09/2024 à 11:03
Mis à jour le 04/09/2024 à 11:03
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 88530_PLU_20240627
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-7e3a29782c982943b80b833796003efb
Producteur éolis

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de XERTIGNY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 88530
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [6.2800601,47.98087,6.4581596,48.0825809]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 04/09/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
88530_procedure_20240627.pdf Procédure
88530_rapport_20240627.pdf Rapport
88530_padd_20240627.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
88530_prescription_surf_02_01_20240627.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
88530_prescription_surf_05_00_20240627.pdf Emplacement réservé
88530_reglement_20240627.pdf Règlement écrit
88530_reglement_graphique_20240627.pdf Règlement graphique
88530_02_08_00_20240627.pdf 02 08 00
88530_annexe_sanitaire_20091217.pdf Annexe sanitaire
88530_info_lin_19_20091217.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
88530_info_surf_38_88SIS04340_20190121.pdf Info surf 38 88SIS04340
88530_sup_20240627.pdf Sup
88530_orientations_amenagement_20240627.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.