241501089_PLUi_20260924

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) CERE ET GOUL EN CARLADES"


Informations

Nom du document DU_241501089
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) CERE ET GOUL EN CARLADES
Maillage 241501089 PLUI CERE ET GOUL EN CARLADES
Source Téléversement
Téléversé le 21/10/2026 à 08:33
Publié le 21/10/2026 à 09:02
Mis à jour le 21/10/2026 à 09:02
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 9
Nom de l'archive 241501089_PLUi_20260924
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Modification n°1
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-7e563e682db56bb59721e0b3596d5367
Producteur Communaté de Communes de CERE ET GOUL EN CARLADES
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur l'établissement public de coopération intercommunale CERE ET GOUL EN CARLADES. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 241501089
  • -
  • PLUi
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 10/11/2022. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.5383275,44.8207698,2.7658373,45.0883281]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/09/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (OTHER)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
241501089_procedure_20260924.pdf Procédure
241501089_rapport_1_20260924.pdf Partie 1
241501089_rapport_2_20260924.pdf Partie 2
241501089_rapport_3_20260924.pdf Partie 3
241501089_rapport_4_20260924.pdf Partie 4
241501089_rapport_5_20260924.pdf Partie 5
241501089_padd_20260924.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
241501089_prescription_surf_02_02_1_20260924.pdf Secteur avec conditions spéciales de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)
241501089_prescription_surf_02_02_2_20260924.pdf Secteur avec conditions spéciales de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (2)
241501089_prescription_surf_05_00_20260924.pdf Emplacement réservé
241501089_reglement_20260924.pdf Règlement écrit
241501089_reglement_graphique_0_20260924.pdf Tableau d’assemblage
241501089_reglement_graphique_10_20260924.pdf Règlement graphique 10
241501089_reglement_graphique_11_20260924.pdf Règlement graphique 11
241501089_reglement_graphique_1_20260924.pdf Règlement graphique 1
241501089_reglement_graphique_2_20260924.pdf Règlement graphique 2
241501089_reglement_graphique_3_20260924.pdf Règlement graphique 3
241501089_reglement_graphique_4_20260924.pdf Règlement graphique 4
241501089_reglement_graphique_5_20260924.pdf Règlement graphique 5
241501089_reglement_graphique_6_20260924.pdf Règlement graphique 6
241501089_reglement_graphique_7_20260924.pdf Règlement graphique 7
241501089_reglement_graphique_8_20260924.pdf Règlement graphique 8
241501089_reglement_graphique_9_20260924.pdf Règlement graphique 9
241501089_liste_sup_20260924.pdf Liste sup
241501089_plan_sup_20260924.pdf Plan sup
241501089_orientations_amenagement_20260924.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communaté de Communes de CERE ET GOUL EN CARLADES
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat@carlades.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communaté de Communes de CERE ET GOUL EN CARLADES
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat@carlades.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.