97108_PLU_20240531

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CAPESTERRE-DE-MARIE-GALANTE"


Informations

Nom du document DU_97108
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CAPESTERRE-DE-MARIE-GALANTE
Maillage 97108 CAPESTERRE-DE-MARIE-GALANTE
Source Téléversement
Téléversé le 31/01/2025 à 03:31
Publié le 01/02/2025 à 14:09
Mis à jour le 01/02/2025 à 14:09
Statut
Version 3
Nom de l'archive 97108_PLU_20240531
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-7ea2210580f00be8471f049082b8998c
Producteur Mairie de CAPESTERRE DE MARIE-GALANTE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CAPESTERRE-DE-MARIE-GALANTE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 97108
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 14/12/2024. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [-61.2640468,15.8708007,-61.1950031,15.9644703]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 01/02/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
97108_procedure_20240531.pdf Procédure
97108_rapport_1_20240531.pdf Partie 1
97108_rapport_2_20240531.pdf Partie 2
97108_rapport_3_20240531.pdf Partie 3
97108_rapport_4_20240531.pdf Partie 4
97108_rapport_5_20240531.pdf Partie 5
97108_padd_20240531.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
97108_reglement_20240531.pdf Règlement écrit
97108_reglement_graphique_0_20240531.pdf Tableau d’assemblage
97108_reglement_graphique_1_20240531.pdf Règlement graphique 1
97108_reglement_graphique_2_20240531.pdf Règlement graphique 2
97108_reglement_graphique_3_20240531.pdf Règlement graphique 3
97108_reglement_graphique_4_20240531.pdf Règlement graphique 4
97108_reglement_graphique_5_20240531.pdf Règlement graphique 5
97108_info_surf_05_20240531.pdf Zone d'aménagement différé
97108_oap_20240531.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de CAPESTERRE DE MARIE-GALANTE
Téléphone : Aucun
Courriel : celine.bade@capesterredemariegalante.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : celine.bade@capesterredemariegalante.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.