42065_PLU_20220120

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CIVENS"


Informations

Nom du document DU_42065
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CIVENS
Maillage 42065 CIVENS
Source Téléversement
Téléversé le 03/07/2023 à 10:18
Publié le 22/08/2023 à 13:54
Mis à jour le 22/08/2023 à 13:54
Statut
Version 3
Nom de l'archive 42065_PLU_20220120
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-7ea73a2f9ff7257c903447792d5ae67b
Producteur Mairie Epercieux-Saint-Paul

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé
Catégorie
Thème(s) INSPIRE
Mot(s) Clé(s)
Généalogie
Emprise null
Informations spatiales Echelle: Non renseignée
Contraintes d’accès et d’utilisation
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision :

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
42065_procedure_20220120.pdf Procédure
42065_rapport_20220120.pdf Rapport
42065_padd_20220120.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
42065_reglement_20220120.pdf Règlement écrit
42065_reglement_graphique_20220120.pdf Règlement graphique
42065_listes_annexes_20220120.pdf Listes annexes

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.